Ai-je le droit de publier les extraits ?

Ai-je le droit de citer les phrases prélevées dans Frantext en tant qu'exemples dans mes publications ? Y a-t-il des limites dans ce sens ?

Les extraits ne dépassent pas 700 caractères
Les extraits ne dépassent pas 700 caractères

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Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : […] 

    3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : […]

     a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; […]

Il est inutile de préciser que la citation a été découverte avec Frantext.

Votre citation ne doit pas concurrencer l'œuvre originelle. Il est également précisé que :

Les exceptions [...] ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur.

À propos de Gilles Toubiana

Membre de l'équipe Frantext, il s'occupe notamment des abonnements, de l'assistance auprès des utilisateurs, de la numérisation des ressources textuelles et de la rédaction de documentations.